Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE & PIERRES DE PROVENCE
GUETTA GILBERT

Numéro de dépôt :
99794988
Date de dépôt :
01/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2009

Présentation de la marque TERRE & PIERRES DE PROVENCE

Déposée le 1 juin 1999 par GUETTA GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE & PIERRES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est GUETTA GILBERT, domicilié(e) 724, Route de Cagnes, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUETTA GILBERT - France.

La marque TERRE & PIERRES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & PIERRES DE PROVENCE est expirée depuis le 1 juin 2009.

GUETTA GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : MAS & BASTIDES EN PROVENCE , PUISSANCE 13 IMMOBILIER , IMMO D'AZUR ACHETER - VENDRE - LOUER SUR LA COTE D'AZUR , VAR IMMO LE PREMIER MAGAZINE GRATUIT DE L'IMMOBILIER VAROIS , QUI COSTA AZZURRA , PRIMO'CHEQUES


GUETTA GILBERT - 724, Route de Cagnes, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France


GUETTA GILBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Inscription le 21 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418301 - Publication au BOPI 2005-09-21

Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315680 - Publication au BOPI 2001-02-19

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Produits de l'imprimerie. Revues magazines - photographies. Affaires immobilières. Expertises immobilières Service de télécommunications, de messageries électroniques par réseau Internet. Edition de livres et de revues. Production de spectacles, de films. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matières d'enseignement ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.